Sport
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La pratique du sport est soumise à examen médical dans certaines situations, variable selon l’âge, le sport pratiqué, l’affiliation du club ou de l’association à une fédération sportive, etc.

Quels sont ces certificats absurdes ?

  • Certificat annuel pour la pratique en association/club non affilié à une fédération d’un sport… qui, lorsqu’il est pratiqué dans un club affilié à une fédération, ne nécessite pas de certificat annuel
  • Certificat de surclassement (notamment au basket-ball), qui « permet » au club de réclamer un certificat médical annuel chez des mineurs
  • Certificat annuel pour la danse « dispensée dans un établissement d’enseignement artistique » qui ne suit pas les règles de la fédération française de danse (relève du Code de l’Education en tant que discipline artistique et non du Code du Sport)
  • Certificat de sport pour les mineurs (en dehors des sports à contraintes particulières ou de problèmes de santé identifiés sur le questionnaire de santé rempli par le mineur et les personnes exerçant l’autorité parentale, cf. infra)
  • Certificat de sport annuel en IME (pour la pratique du Sport Adapté… dont la fédération ne réclame plus de certificat, comme rappelé dans le tableau plus bas)
  • Certificat d’aptitude au sport scolaire en EPS, association ou fédération scolaire
  • Certificat d’aptitude au sport en STAPS
  • Certificat pour une activité physique de faible intensité (gymnastique senior, marche, pétanque, échecs, bridge ou autres jeux de carte, pêche à la ligne, mannequinat, etc.)
  • Certificat de sports assimilés (beer pong, course de moissonneuse-batteuse, etc.)
  • Certificat de permis de navigation de plaisance (les éléments à contrôler peuvent l’être par questionnaire de santé et/ou lors du passage du permis)
  • Certificat pour une compétition de course à pied (depuis avril 2024, il faut suivre le Parcours Prévention Santé sur le site de la fédération d’athlétisme)
  • Certificat pour arrêter un contrat avec une salle de musculation

Pourquoi ces certificats sont-ils absurdes ?

A ce jour, les associations et clubs non affiliés à une fédération sportive peuvent définir à leur guise la pertinence et le rythme de demande de certificat médical : leur règlement intérieur détermine ainsi l’impact qu’ils peuvent avoir sur le système de santé et l’accès aux soins…

Certifier qu’une personne n’a pas de contre-indication à jeter des boules de pétanque ou déplacer des pions sur un échiquier est absurde… Les gens pratiquent ces sports à leur libre risque ; en pratique, les éventuels risques pris par ces disciplines vont être liés à un contexte de vie normale (par exemple exposition solaire prolongée et risque de coup de chaleur). Ces sports sans contrainte pourraient donc donner lieu à un auto-questionnaire relatif à la santé, à l’instar du sport chez les mineurs (cf. section scolarité-périscolarité).

La disparition de certificats médicaux chez les mineurs dans des associations affiliés à fédération s’est accompagnée du maintien d’autres certificats, notamment de surclassement (par ex. au basketball). Demander de certifier qu’un mineur est apte à jouer en « surclassement » implique de connaître la différence entre les 2 niveaux conncernés, et revient à faire un certificat médical…

De manière générale, la situation sur le sport mène à des situations absurdes : l’article D. 231-1-3 du décret d’août 2016 rendant un certificat d’absence de contre-indication valide pour 3 ans a été modifié en juin 2022 et désormais les commissions médicales de chaque fédération peuvent décider de la pertinence et rythme de ces certificats. Par ailleurs, hors fédération, les clubs et associations sont également libres de déterminer s’il est nécessaire d’obtenir un certificat : ainsi, la même activité peut impliquer un certificat selon qu’elle soit pratiquée dans un club affilié ou non à une fédération… Les comités médicaux ne communiquent pas non plus entre eux : la pratique du sport de raquettes « tennis » ne nécessiterait plus de certificat médical chez les majeurs, tandis que celle du tennis de table ou du badminton en nécessiterait tous les 3 ans ; le cyclisme ne nécessiterait plus de certificat médical chez les majeurs tandis que le cyclotourisme randonnée en nécessiterait tous les 3 ans… Absurde ? Oui.

Ajoutons à ça, que pour la danse « dispensée dans un établissement d’enseignement artistique », le certificat médical d’absence de contre-indication est requis, sans distinction d’âge, et il doit être renouvelé chaque année (articles R362-2 et L361-2 du Code de l’Education, pour les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives — ce qui concerne Opéra de Paris et Conservatoires à Rayonnement Régional de Danse, mais est généralement repris par extension par toute école de danse)… et ça, alors que la danse en fédération est soumise à un questionnaire de santé pour les mineurs et certificat unique à l’obtention de la licence chez les majeurs (quant aux clubs et associations de danse hors fédération, ils font encore ce qu’ils veulent !)

 Concernant les salles de musculation, il est fréquent que dans les clauses de rupture de contrat possibles, le dirigeant nous engage, nous médecins, à être en mesure d’attester qu’un état de santé donné du patient ne permet plus d’utiliser le contrat… dont nous ignorons tout ! Il est difficile ici d’expliquer que la salle de musculation est adaptée à tous et à tout les handicaps, et en même temps de réclamer qu’un médecin atteste d’une contre-indication à la pratique…

Enfin, il arrive que certains clubs ou associations réclament que le certificat soit réalisé sur leur papier spécifique : cela n’a pas de fondement légal, comme l’a déjà rappelé l’Ordre des Médecins, puisque le certificat à l’en-tête du médecin devrait d’ailleurs être la norme.

Quels sont les certificats avec une base légale dans le sport ?

  • Inaptitude temporaire ou totale au sport scolaire (l’aptitude au sport scolaire en EPS, association ou fédération scolaire ne nécessite pas de certificat : articles L552-1 à 4 du Code de l’Éducation). Il existe plusieurs modèles, notamment dans l’annexe du décret n° 88-977 du 11 octobre 1988 ou en bas de cette page.

Le décret du 7 mai 2021 a listé les situations où le certificat médical est justifié pour la pratique de sport chez un mineur dans le cadre d’une activité en club ou autre structure affiliée à une fédération sportive :

  • Lorsqu’il y a une réponse au questionnaire de santé (rempli par le mineur et les personnes exerçant l’autorité parentale) conduisant à un examen médical, pour l’obtention ou le renouvellement de licence, ou pour l’inscription à une compétition sportive ;
  • Ou pour les sports présentant des contraintes particulières liées à l’environnement spécifique dans lequel les disciplines se déroulent, soit en des contraintes liées à la sécurité ou la santé des pratiquants (certificat datant de moins d’un an) : plongée subaquatique, combat pouvant prendre fin par mise hors combat / K-O (boxe anglaise, kick-boxing, savate, etc.), utilisation d’armes à feu ou à air comprimé, utilisation de véhicules terrestres à mort en dehors du modélisme radioguidé (karting, motocyclisme), disciplines mononautiques. (A noter qu’avant septembre 2023, il y avait également l’alpinisme, la spéléologie, les sports aéronautiques sauf aéromodélisme (voltige aérienne, vol à voile, vol libre, etc.), parachutisme, rugby à VII, XIII ou XV)
  • A noter qu’à ce jour, les certificats peuvent toujours être réclamés par les structures non affiliées à une fédération sportive... ce qui est absurde ! Nous pouvons tous décider d’arrêter de remplir ces certificats médicaux (le règlement intérieur d’un club n’est pas une obligation légale), mais si cette décision n’est pas centralisée et coordonnée, cela prive injustement « nos » patients d’une activité sportive…

Quelles sont les demandes des fédérations ?

Pour vous donner un aperçu de la situation actuelle, et vous aider dans les demandes de vos patients, nous avons fait le point avec l’ensemble des fédérations sportives françaises en 2023.

FédérationType de licencePour les mineursPour les majeursRemarques
Aéromodélisme Questionnaire de santéQuestionnaire de santé
AéronautiqueHors compétitionQuestionnaire de santéQuestionnaire de santé
CompétitionCertificatCertificat tous les 1 à 5 ans selon l’âge
Arts énergétiques et martiaux chinoisLoisirQuestionnaire de santéRien
Compétition combat sans KOQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Compétition combat avec KOCertificat annuelCertificats tous les ansECG et avis ophtalmologiste tous les 3 ans
Compétition TaoluQuestionnaire de santéCertificat à l’inscription puis questionnaire de santé si < 70 ans Certificat tous les 3 ans si > 70 ans
AthlétismeQuestionnaire de santéRien
AvironEntraînementQuestionnaire de santéCertificat à l’inscription puis questionnaire de santé
CompétitionQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans Pour les rameurs J15-J16 souhaitant pratiquer en J17 ou plus : avis médecin du sport et ECG
BadmintonQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Ball trapCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Baseball, softballQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Basket-ballQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
BillardQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Bowling et sport de quillesQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
BoxeBoxe amateur < 40 ansCertificat tous les ans + certificat ophtalmo tous les 2 ansCertificat tous les ans + certificat ophtalmo tous les 2 ans+ à partir de 32 ans, ECG d’effort à la 1ère demande ou renouvellement et angio-IRM cérébrale tous les 3 ans
Boxe éducative assaut / loisir / aéroboxeCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Boxe assaut vétéran(Non concerné)Certificat tous les ansECG d’effort à la 1ère demande
Canoë-kayak et autres sports de pagaieQuestionnaire de santéCertificat à l’obtention de licence
+ tous les 3 ans si compétition
Char à voileQuestionnaire de santéQuestionnaire de santé
Course camarguaiseRaseteur / tourneur(Non concerné)Certificat tous les ans par un médecin du sport agréé par la FFCC ou médecin fédéral
StagiaireCertificat tous les ans par un médecin du sportCertificat tous les ans par un médecin du sport
Ecole de raseteurCertificat tous les ans par un médecin du sportNon concerné
Course d’orientationQuestionnaire de santéQuestionnaire de santé
CyclismeQuestionnaire de santéRien
CyclotourismeVélo baladeRienRien
Vélo randoQuestionnaire de santéCertificat tous les 5 ans
Vélo sport(Non concerné)Certificat tous les 3 ans
DanseQuestionnaire de santéCertificat à l’obtention
EchecsQuestionnaire de santéQuestionnaire de santé
EscrimeQuestionnaire de santéCertificat à l’obtention avant 40 ans
Certificat tous les 3 ans de 40 à 65 ans
Certificat tous les ans après 65 ans
EquitationQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Etudes et sports sous-marinsNage avec palmes, nage en eau vive, hockey, tir sur cible, apnée en piscineQuestionnaire de santéCertificat tous les ans
Plongée, scaphandre, apnée en milieu naturel ou fosseCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Trimix hypoxique, compétition en apnée eau libreCertificat tous les ans par médecin fédéralCertificat tous les ans par médecin fédéral
Flying DiscQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
FootballCas généralQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Licence technique nationale, technique régionale, éducateur fédéral, animateur fédéralQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Arbitre (club, assistant bénévole)(Non concerné)Certificat tous les 3 ans
Joueur sous contratCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Cas spécifique porteur d’appareil chirurgical (joueur ou arbitre)Certificat tous les ans par médecin fédéral ou médecin du sportCertificat tous les ans par médecin fédéral ou médecin du sport
Football américainQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
GolfLoisirQuestionnaire de santéRien
Compétition hors épreuves nécessitant droit de jeu fédéralQuestionnaire de santéQuestionnaire de santé
Epreuve nécessitant un droit de jeu fédéralCertificat tous les 3 ansCertificat tous les 3 ans
+ de 35 ans participant à une compétition de speedgolf(Non concerné)Certificat tous les 3 ans
GymnastiqueQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Haltérophilie, musculationHors compétitionQuestionnaire de santéQuestionnaire de santé
CompétitionQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
HandballQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
HandisportCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Hélicoptère(Non concerné)Certificat tous les ans + aptitude par visite médical aéronautique
HockeyQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Hockey sur glaceQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Joute et sauvetage nautiqueCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Judo-jujitsu et disciplines associées (Kendo, Kyudo, Taïso, Jiu-jitsu brésilien)Questionnaire de santéCertificat à l’obtention (jusqu’à 30 ans), certificat tous les 5 ans à partir de 30 ans
Karaté et disciplines associéesCas généralQuestionnaire de santéRien
Compétition avec combat pouvant prendre fin par KOCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Kick boxing, muay thaï et disciplines assimilées (Pancrace, Lutte contact, Krabi Krabong, Boxe Khmere, Thai-Boxing, Muay Boran, Contact Défense, Bando-Boxe birmane, Chauss’fight et Sanda-Boxe chinoise)Loisir, éducatif ou assaut (KO non autorisé)Questionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Combat (KO autorisé)Certificat tous les ansCertificat tous les ans+ consultation ophtalmo annuelle
Montagne et escaladeAlpinismeCertificat tous les ansCertificat tous les ans(N’est plus listé parmi les sports à contrainte particulière depuis septembre 2023)
Loisir (hors alpinisme)Questionnaire de santéQuestionnaire de santé
Compétition (hors alpinisme)Questionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Randonnée pédestreHors compétitionQuestionnaire de santéCertificat à l’obtention
CompétitionQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Lutte et disciplines associées (Grappling, Gouren, Sambo)Cas généralQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Grappling Fight, Sambo CombatCertificat tous les ans par médecin du sportCertificat tous les ans par médecin du sport
MotocyclismeEntraînementCertificat tous les 3 ansCertificat tous les 3 ans
CompétitionCertificat tous les ansCertificat tous les ans
NatationCompétition, compétition estivale, eau libre promotionnelleQuestionnaire de santéCertificat à l’obtention puis questionnaire de santé
En eau froide / glacée(Non concerné)Certificat de moins de 3 mois par un cardiologue ou médecin du sport
Autres (natation pour tous, découverte, j’apprends à nager)RienRien(Attention, les bébés nageurs font partie de la Fédération des Activités Aquatiques d’Eveil et de Loisir – FAAEL – qui n’est pas une fédération sportive et peut donc demander des certificats selon leur règlement intérieur)
Pêches sportivesQuestionnaire de santéRien pour la licence.
Certificat pour les championnats de France, lors des déplacements pour les compétitions internationales et par décision des responsables de Commissions Nationales pour des compétitions à risque
Pelote basqueLoisirQuestionnaire de santéCertificat à l’obtention
CompétitionQuestionnaire de santéCertificat tous les ans
Pentathlon moderneQuestionnaire de santéCertificat à l’obtention si < 40 ans, puis certificat tous les 5 ans après 40 ans
Pétanque et jeu provençalQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Planeur Ultra Léger MotoriséHors compétition(Non concerné)Certificat tous les 3 ans
Compétition(Non concerné)Certificat tous les ans
PoloCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Roller et skateboardLoisirQuestionnaire de santéQuestionnaire de santé
CompétitionQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
RugbyRugby à V et beach rugbyQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Autres situationsCertificat tous les ansCertificat tous les ans(N’est plus listé parmi les sports à contrainte particulière depuis septembre 2023)
Rugby à XIIICertificat tous les ansCertificat tous les ans(N’est plus listé parmi les sports à contrainte particulière depuis septembre 2023)
Sauvetage et secourismeQuestionnaire de santéCertificat tous les 5 ans avant 35 ans ; certificat tous les 2 ans après 35 ans
Savate, boxe française et disciplines associéesAssautQuestionnaire de santéQuestionnaire de santé avant 50 ans
Certificat tous les ans après 50 ans
CombatCertificat tous les ansCertificat tous les ans
SkiLoisirQuestionnaire de santéRien
CompétitionQuestionnaire de santéQuestionnaire de santé
BiathlonCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Ski nautique et wakeboard (dont navigation de plaisance)LoisirQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ansPour la conduite de bateaux à moteurs : Cerfa 14673*01
CompétitionQuestionnaire de santéCertificat tous les ans
SpéléologieCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Sport adaptéTous types de licenceQuestionnaire de santé Certificat médical pour la première licence puis tous les 3 ans
Questionnaire de santé pour les licences entre cette date
Pour la pratique en loisir, le certificat doit comporter les éventuelles restrictions en termes de disciplines sportives et pour la pratique en compétition, le certificat doit indiquer en clair le ou les sport(s) pratiqué(s) en compétition.
Sport automobileLicence internationaleCertificat tous les ansCertificat tous les ans+ consultation ophtalmo à l’obtention ou après 5 ans d’interruption
+ ECG tous les 2 ans jusqu’à 45 ans et avis cardiologue tous les 5 ans après 45 ans
Autres situationsCertificat tous les ansCertificat tous les ans+ avis cardiologue tous les 5 ans après 45 ans
Sport de boulesQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Sports de glaceHors compétitionQuestionnaire de santéRien
CompétitionQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
SquashRienRien
Surf et kite-surfQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Taekwondo et disciplines associéesCertificat tous les ansCertificat tous les ans
TennisQuestionnaire de santéRien
Tennis de tableQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
TirCertificat tous les ansCertificat tous les ans
Tir à l’arcQuestionnaire de santéQuestionnaire de santé
Triathlon et disciplines enchaînéesQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
Twirling bâtonQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
VoileCompétition grade W, 1, 2, 3, 4Questionnaire de santéCertificat tous les 3 ans
AutresQuestionnaire de santéRien
Vol à voileCertificat par médecin agréé de médecine aéronautiqueCertificat par médecin agréé de médecine aéronautiqueValidité selon l’âge du pilote et la licence : 5 ans avant 40 ans ; 2 ans après 40 ans (sauf 1 an après 50 ans pour licence PPL)
Vol en planeurCertificat délivré par un médecin agréé par la DGACCertificat délivré par un médecin agréé par la DGAC
Vol libreDisciplines aériennes Questionnaire de santéRien si solo loisir
Certificat tous les 5 ans si biplace
Certificat tous les ans si compétition
Disciplines non volantesQuestionnaire de santéRien
VolleyQuestionnaire de santéCertificat tous les 3 ans

Vous pourrez noter qu’il n’y a plus de certificat médical pour les majeurs pratiquant le tennis et le squash, mais encore pour le tennis de table ou le badminton ; il n’y a plus de certificat pour le cyclisme mais des certificats pour le cyclotourisme ; il n’y a plus de certificat pour le karaté ou le ski loisir, mais encore pour la pétanque…

Sources et informations supplémentaires

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